Informations administratives
MBA – composition du conseil communautaire
MBA – composition
Campagne de prévention sur le monoxyde de carbone
Flyer COCommuniqué CO 2019 – Préf-SPréf
Nouvel arrêté sécheresse 20-09-19
Arrêté préfectoral 20 septembre 2019
Rapport d’analyse transmis par l’ARS le 19/09/2019 (CO07100106212_00377_MAIRIE DE SAINT AMOUR BELLEVUE_0026_000729_SAINT-AMOUR-BELLEVUE_2019-09-19.pdf)
CO07100106212_00377_MAIRIE DE SAINT AMOUR BELLEVUE_0026_000729_SAINT-AMOUR-BELLEVUE_2019-09-19
Arrêté relatif à la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°BFC-07-26-003 RELATIF À LA LUTTE CONTRE LES SCOLYTES DE L ÉPICÉA 26 07 2019
Périodes d’ouverture générale de la chasse 2019/2020.
AP_26AOUT2019_OUVGENERALE
Décret et information sur la reconnaissance communale en catastrophe naturelle sécheresse
Saint Amour Bellevue-https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038900341 http://www.saone-et-loire.gouv.fr/secheresse-2018-reconnaissance-de-l-etat-de-a11731.html Fiche explicative tableau – motivations _71385 – Saint-Amour-Bellevue_SECH_commission du 2019-07-09_71385 – Saint-Amour-Bellevue
Arrêté préfectoral n°71-2019-05-02-005 du 02 mai 2019 organisant la lutte contre la Flavescence dorée de la vigne
20190502_arrêté_organisant la lutte contre la Flavescence dorée de la vigne