Author: Gestion Mairie
RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLU ST AMOUR BELLEVUE
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CONSEIL DU 28 NOVEMBRE 2023
convocation du 28 novembre 2023 Liste des délibérations du conseil du 28 novembre 2023 DE202329 Autorisation de mandatement d’investissement 2024 DE202330 Chèques CADoc 2023 DE202331 SYDESL Dossier n° 385086 Renouvellement
Maconnais Beaujolais Agglomération – rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
mba déchets A2023-188 R18 RPQS 2022 DMA vMCmba déchet 2023-188 (R18) DMA Approb RA 2022 prix et qualité Sce pub prev et gestion DMA
Syndicat Mixte des Eaux du Maconnais-Beaujolais – rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable
SMEMB RPQS 2022 du SMEMB
Arrêté portant interdiction à la consommation d ‘alcool sur la voie public.
2023_10_26_Arrete_interdiction_alcool_VP
Arrêté portant interdiction free party du 27/10 au 02/11/23
2023_10_23_Arrete_interdiction_free_party_27_au_2_novembre
Arrêté préfectoral nuit du 3/10/23 au 01/11/23
arrêté portant diverses interdictions du 31 octobre 2023 au 1er novembre 2023